Aix-Marseille : la métropole pour les nuls

La métropole, ça ne sert à rien

Faux. Le Préfet de région Stéphane Bouillon le martèle, "les études Insee, OCDE réalisées depuis 15 ans le montrent : si nous ne faisons pas la métropole, notre territoire va décliner : les investisseurs, les entreprises, les chercheurs vont là où les conditions de travail sont les meilleures". La France compte déjà 11 métropoles, et la concurrence internationale -Barcelone, Gènes Milan, Alger- fait rage. L'existence d'une métropole permet de structurer les relations entre les villes et le milieu rural, afin d'améliorer partout les services publics, les transports...

C'est une usine à gaz

Vrai. Sur le papier pourtant, le principe est simple : supprimer en les fusionnant dans une structure unique les 6 regroupements de communes (EPCI) qui existent déjà sur le territoire (MPM, CA Pays d'Aix, CA Pays d'Aubagne, CA Pays de Martigues, SAN Ouest Provence, CA Salon-Etang). Sauf que pour préserver les identités (et les susceptibilités), ces EPCI ne disparaîtront pas. Mais seront... privés de tout pouvoir autonome. Ils se transforment en conseils de territoires" : "organes déconcentrés qui n'ont pas de personnalité morale et qui agissent pour le compte de la métropole".

On ignore qui fera quoi

Vrai. Le chapitre des compétences est particulièrement confus. Et pour cause : la redistribution des cartes se veut progressive et déconcentrée. D'ici 2018, les communes devront transférer à la métropole leurs prérogatives (en matière de transport, de développement économique, d'aménagement, de politique de l'habitat, de politique de la ville, d'environnement). Les budgets et les agents correspondant suivront. Jusque-là, c'est clair. Sauf que la métropole pourra, si elle le souhaite, déléguer à son tour à ses conseils de territoires l'exercice de ces mêmes compétences. Ce, par souci de proximité. Bref, pour refaire un trottoir, on ne sait toujours pas à qui il faudra s'adresser...

C'est encore plus de fonctionnaires

Faux. Mais ces effectifs (7 500 agents territoriaux des six anciens EPCI) ne vont pas diminuer non plus, du moins dans un premier temps. "La loi garantit la protection statutaire de leur situation actuelle", explique Laurent Théry, préfet délégué au projet métropolitain. Le hic, c'est que les régimes indemnitaires (primes) varient selon les EPCI. À poste identique, les agents territoriaux, tous payés par la Métropole à partir de janvier prochain, pourraient donc voir leurs bulletins de salaires différer selon qu'ils sont affectés à Aubagne ou à Vitrolles. "La logique à terme, c'est de lisser", assure Laurent Théry. Quant aux réductions d'effectifs, "les économies d'échelle, les mutualisations permises par la métropole vont dans ce sens. Mais ce sera de la responsabilité du conseil métropolitain", indique le Préfet Bouillon. Les premières élections professionnelles métropolitaines (syndicats) se tiendront courant 2016 .

Ça va coûter plus cher aux contribuables

Faux. "La création de la métropole n'induit pas de nouveaux impôts et ne modifie pas la fiscalité appliquée par les communes", indique Laurent Théry. Les communes conservent les recettes fiscales dont elles bénéficient, avec les taux et les abattements arrêtés par les conseils municipaux. Oui mais que se passe-t-il pour la fiscalité intercommunale (celle des anciens EPCI), dont les taux varient d'un territoire à l'autre ? En gros, on part de la situation existante et on se donne au maximum 12 ans pour harmoniser.

À noter que les recettes fiscales représentent environ 60 % du budget de la métropole. 23 % proviennent des dotations de l'État (2,2 milliards d'euros correspondant à celles des anciens EPCI, auxquels l'État ajoute 50 millions d'euros). Le reste, ce sont des recettes propres à la métropole (régies). La nouvelle collectivité hérite aussi de la dette des anciens EPCI : 1,74 milliard d'euros.

Aix va faire sécession