Journal Officiel et associations sur Pertuis (16/04/2016)
| Association : JEUNESSE-SPORTS-PERFORMANCES. Identification R.N.A. : W841002064 No de parution : 20160016 Département (Région) : Vaucluse (Provence-Alpes-Côte-d'Azur) Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture d'Apt. Type d'annonce : ASSOCIATION/MODIFICATION Déclaration à la sous-préfecture d’Apt. Ancien titre : TRAMPOLINE-EVENEMENT. Nouveau titre : JEUNESSE-SPORTS-PERFORMANCES. Nouvel objet : les activités sportives et artistiques constituent les bases d’une éducation motrice, porteuse d’un ensemble de savoirs tous synonymes de nouveaux pouvoirs d’agir pour qui se les construit ; l’association a pour objet de diffuser auprès de ses membres, les techniques, les connaissances et les valeurs établies dans les domaines de la Jeunesse, du Sport et de la Culture ; aux fins de la réalisation du dit objet, l’association utilise notamment les moyens d’actions suivants en France et à l’étranger :-ouvertures de créneaux horaires pour développer des disciplines sportives-ouvertures de créneaux horaires pour développer des ALSH-ouvertures de séjours de vacances avec hébergement-recrute, forme ou sollicite des personnes aux compétences spécifiques capables de partager leurs savoir-faire d’experts et de s’adapter au niveau de participants -mise en place de formations thématiques pour ses membres (animateurs, entraîneurs, artistes et autres) -mises en place de stages artistiques (découverte, initiation, perfectionnement) -organisations de journées d’animation à thèmes -organisations de journées des sensibilisation à thèmes -organisations. Siège social : 127, rue des Marjolaines, 84120 Pertuis. Date de la déclaration : 31 mars 2016. -------------------------------------------------------------------------------- No d'annonce : 2080 Paru le : 16/04/2016 Association : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES PINS. No de parution : 20160016 Département (Région) : Vaucluse (Provence-Alpes-Côte-d'Azur) Lieu parution : Déclaration à la préfecture de Vaucluse. Type d'annonce : ASL/CREATION Déclaration à la préfecture de Vaucluse. ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES PINS. Objet : propriété, gestion, entretien et amélioration des terrains et équipements communs (voirie, espaces communs, parkings, canalisations, réseaux, éclairage public, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation des réseaux), conformément à l’article R. 315-6 du code de l’urbanisme ; création de tous les éléments d’équipement nouveaux, à l’exclusion de logements, après agrément des autorités compétentes ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service ; conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association, en particulier la souscription d’une police d’assurance garantissant la responsabilité civile des acquéreurs pour l’usage des voies, espaces et équipements communs ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien auprès des membres de l’association et leur recouvrement ; cession éventuelle à des collectivités publiques de tous espaces, voies, ouvrages, équipements et édifices ; en cas de classement des voies et espaces libres par la commune, celle-ci se substituera à l’association syndicale et aura les mêmes droits et obligations que ceux qu’elle possède sur son domaine actuel ; et, d’une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts. Siège social : 347, ancien chemin d’Ansouis, 84120 Pertuis. Date de délivrance du récépissé : 29 mars 2016. |
